Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC NERGY
SYSTOSOLAR

Numéro de dépôt :
4685637
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
AC NERGY de SYSTOSOLAR

Présentation de la marque AC NERGY

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par SYSTOSOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC NERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est SYSTOSOLAR domicilié(e) 1 Boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALLIER BARDOUL et Associés, Madame Margot DENIS domicilié(e) 26ter boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - NANTES - France.

La marque AC NERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC NERGY arrivera à expiration en date du 25 septembre 2030.

SYSTOSOLAR a également déposé les autres marques suivantes : DUONERGY , SYSTOSOLAR


SYSTOSOLAR - 1 Boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - NANTES - France


PALLIER BARDOUL et Associés, Madame Margot DENIS - 26ter boulevard Gabriel Guist'hau - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.